Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILITIS
AZUR ASSURANCES, IARD, (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
98717211
Date de dépôt :
10/02/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/02/2008

Présentation de la marque ACTILITIS

Déposée le 10 février 1998 par la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ACTILITIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZUR ASSURANCES domicilié(e) 7 Avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 067 041 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France.

La marque ACTILITIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILITIS est expirée depuis le 10 février 2008.

AZUR ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : AZUR ACCIDENT , FONMUTUA , SEPULCRA , CORNALINE , CHRYSANTHEME , VOCATIS 21e , C'EST AZUR , ASSUREUR ACCOMPAGNATEUR , AZUR CREDIT , HAUSSMANN RETRAITE


AZUR ASSURANCES, IARD, (Société Anonyme) - 7 Avenue Marcel Proust, 28032 Chartres - France - SIREN 331067041


CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - France


Inscription le 3 octobre 2007 - Transmission totale de propriété n°461762 - Publication au BOPI 2007-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-29

Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12

Assurances et finances. Informations et consultations en matières d'assurance et en matière financières, courtage, courtage en assurance, courtage en biens immobiliers, courtage en bourse. Crédit-bail. Services de caisses de paiement de retraite. Caisses de prévoyance. Services de souscription d'assurances. Services d'assurances de toutes natures, assurance contre les accidents, assurance contre l'incendie, assurance maladie, assurance sur la vie. Assurance protection juridique. Actuariat. Affaires bancaires, affaires monétaires, affaires financières, constitution de capitaux, investissement de capitaux, constitution de fonds, placement de fonds, consultation en matière financière, estimations financières (assurances, immobilier), opérations financières, opérations monétaires. Services de financement et d'épargne. Conseils et placements en valeurs mobilières. Opérations de change. Gérance de portefeuille. Prêts sur gage. Agences de recouvrement de créances. Emissions de chèques de voyage et de lettres de crédit. Agences immobilières. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles, gérance de biens immobiliers. Location d'appartements, de boutiques, recouvrement de loyers, agences de recouvrement de créances. Remboursement des dépenses de santé, des frais liés aux services ou soins de santé, d'hospitalisation, d'assistance à domicile, de garde malades, de garde d'enfants, de transport. Services d'assistance à domicile, assistance médicale. Accompagnement en société, services de garde malade, escorte et accompagnement de personnes, services de santé, services, conseils et indications d'intervenants en matière médicale et para-médicale mis de façon permanente à la disposition de la clientèle, aide à l'accouchement, art vétérinaire, art dentaire, services de banque de sang, cliniques, consultation en matière de pharmacie, laboratoires. Pouponnières, crèches d'enfants, garde d'enfants ; hospices, dispensaires, sanatoriums, services hospitaliers, maisons de vacances, maisons de convalescence, maisons de repos, maisons de retraite pour des personnes âgées. Services de soins à domicile, services de surveillance, de gardiennage, services de restauration, services d'hébergement. Enterrement, crémation, pompes funèbres. Imprimerie, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, programmation pour ordinateurs. Services juridiques. Recherche scientifique et industrielle. Travaux d'ingénieurs. Consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, consultation en matière de sécurité.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.